Récupérer les anciens CT de votre véhicule
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Récupérer les anciens CT de votre véhicule
Voilà peu de personnes ne le savent mais vous pouvez récupérer tous les anciens contrôle technique de votre véhicule en passant par ce site :
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Les pièces justificatives:
- Copie du certificat d'immatriculation (à défaut, du certificat de cession) à votre nom ;
- Copie de votre pièce d'identité ;
- Copie d'un justificatif de domicile si les adresses figurant sur le certificat d'immatriculation et sur la pièce d'identité sont différentes. (Taille de chaque pièce jointe inférieure à 1 Mo)
Si votre demande est acceptée, vous disposerez de la liste des centres (avec leur adresse et leur n° de téléphone) ayant effectué les contrôles avec pour chacun d’eux : le résultat du contrôle, sa date de réalisation, le kilométrage relevé et le numéro d’agrément du contrôleur.
Pour consulter les procès-verbaux et les défauts relevés, vous devrez contacter les centres de contrôle concernés. La durée minimale d’archivage des documents est de 4 ans. En application des dispositions du paragraphe 5.3 du l’annexe V de l’arrêté du 18/06/91 modifié, le titulaire de l’agrément de l’installation de contrôle ne peut diffuser un résultat de contrôle qu'au propriétaire du véhicule au moment du contrôle.
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Les pièces justificatives:
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- Copie de votre pièce d'identité ;
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zazzer- Staff du forum
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Localisation : Nantes
Véhicule : S3 combi 2.0 TSI 272
Date d'inscription : 13/12/2011
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